Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CAMILLE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE
GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A. GRAM)

Numéro de dépôt :
1624767
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/10/2000
ESPACE CAMILLE D\'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE de GROUPEMENT DE L\'AVENIR DU MEUBLE (S.A. GRAM

Présentation de la marque ESPACE CAMILLE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE

Déposée le 24 octobre 1990 par GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A. GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ESPACE CAMILLE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A. GRAM), domicilié(e) Rue des Saumonières, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIMONPREZ Marie-FranÇoise - France.

La marque ESPACE CAMILLE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CAMILLE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE est expirée depuis le 24 octobre 2000.

GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A. GRAM a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BUSINESS , L X H X P LHP L'ESPACE RANGEMENT , GALERIES DE LA TRADITION , GALERIES DE FRANCE , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE


GROUPEMENT DE L'AVENIR DU MEUBLE (S.A. GRAM) - Rue des Saumonières, 44300 NANTES - France


GRIMONPREZ Marie-FranÇoise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).